1. Éditeur du site
Nom de l’entreprise : NC ECOM
Adresse du siège social : 9 rue des Colonnes, 75002 Paris
Email : contact@artisan-95.fr
2. Hébergement
Le site artisan-95.fr est hébergé par :
O2Switch
Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
04 44 44 60 40
3. Propriété intellectuelle
Le contenu du site artisan-95.fr, incluant mais ne se limitant pas aux textes, images, logos, vidéos, graphiques, ainsi que les bases de données, sont la propriété exclusive du site ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation totale ou partielle de ces éléments, sans autorisation préalable, est interdite.
4. Protection des données personnelles
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, et au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des données (RGPD), l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant les données personnelles le concernant.
Pour exercer ces droits, l’utilisateur peut contacter le responsable du traitement à l’adresse suivante : contact@artisan-95.fr
5. Cookies
Le site artisan-95.fr utilise des cookies afin de faciliter l’expérience utilisateur et d’améliorer les performances du site. L’utilisateur est informé de l’utilisation de ces cookies au moment de sa première visite. Il peut refuser l’utilisation de cookies en paramétrant son navigateur.
6. Responsabilité
Le site artisan-95.fr met tout en œuvre pour fournir des informations fiables et mises à jour. Toutefois, l’entreprise ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou des résultats qui pourraient être obtenus par une mauvaise utilisation des informations présentes sur le site.
7. Liens externes
Le site artisan-95.fr peut contenir des liens vers d’autres sites web. Ces liens sont fournis pour la commodité des utilisateurs, mais artisan-95.fr ne peut être tenu responsable du contenu ou des pratiques de confidentialité de ces sites externes.
8. Modifications des mentions légales
Artisan-95.fr se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes mentions légales. Il est conseillé aux utilisateurs de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.
9. Loi applicable
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. Tout litige relatif à l’utilisation du site artisan-95.fr sera soumis à la compétence des juridictions françaises.